Plus tôt cette semaine, l’UFC a publié un communiqué de presse concernant les mesures juridiques qu’ils prennent pour réprimer le streaming illégal de leur produit Pay Per View.

L’UFC précise que «le bureau de la loi de Lanstein a effectivement poursuivi de nombreuses déclarations pour l’organisation de l’UFC pour les sites en diffusion illégale de contenu et individus individuels depuis 2007.». Il est incertain du communiqué de presse si l’une de ces poursuites réussies implique des situations contestées ou si elles s’associent à des jugements par défaut où les défendeurs n’ont pas répondu aux accusations portées contre eux.

Suivant un cas qui a été sous presse cette semaine (Zuffa c. Pryce), il a été signalé que «dans l’ensemble du streaming, deux événements à la carte coûtent (M. Pryce) 11 948,70 $.». M. Pryce a été poursuivi pour intercepter illégalement ou obtenir un câble conformément à la loi sur les communications. Il n’a pas répondu aux charges qui ont entraîné un jugement par défaut. Dans la loi, cela «constitue l’admission de toutes les allégations factuelles bien placées dans la plainte». Le tribunal a subi des dommages-intérêts de 1 000 $ par salaire par vue, plus des dommages-intérêts, des charges et des frais d’avocat. Tout cela se traduit par une piqûre de bruit effrayante que le streaming illégal peut vous coûter plus de 11 000 $.

Iain Kidd de Bloodyelbow a mené des rapports louables à creuser davantage dans le problème. Il met en évidence un jugement du Nevada 2012 (Zuffa c. Justin.tv) où Zuffa a poursuivi en raison de la même statue exacte. Le défendeur a contesté les accusations et a effectivement frappé de nombreuses allégations avec le juge de district Robert Search notant que

Essentiellement, Zuffa allègue que les individus de Justin.TV ont copié Maillots Équipe du Maroc de football l’événement UFC de Zuffa, puis rediffèrent l’événement UFC sur Internet. [5] Ce n’est pas le type de conduite correctement abordée par la loi sur les communications, mais par la loi sur le droit d’auteur (et, potentiellement, la loi sur les marques) parce que Justin.tv n’avait aucun lien avec le signal du câble ou du satellite d’origine: par les allégations, Justin.tv n’était pas Obtenez ou interceptez tout signal ou diffusion par câble ou satellite réel. Le tribunal ne découvre aucune preuve dans la langue statutaire, d’autres affaires ou l’histoire législative que la loi sur les communications traite de ce type de conduite ou était censée renforcer ou agir comme un type distinct de réclamation de droit d’auteur. [6] Le tribunal refuse d’étendre la loi de cette manière. Ainsi, le tribunal rejette les onzième Maillots Kashiwa Reysol et douzième réclamations de Zuffa.

Bien que cette affaire ait traité d’un intermédiaire et non d’une personne finale, les conclusions de la Cour jettent de l’eau froide sur les titres qui ne respectent que l’affaire Pryce.

Il est incertain si l’un des «de nombreux déclarations de l’UFC» impliquent des situations contestées ou si toutes sont de simples admissions acquises avec un jugement par défaut. Pour clarifier, j’ai contacté le bureau de la loi de Lanstein pour demander de plus en plus de compréhension. Vous trouverez ci-dessous un extrait de ma demande:

Comme vous le savez probablement, Zuffa a récemment publié un communiqué de presse spécifiant que «le bureau de la loi de Lanstein a effectivement poursuivi de nombreuses déclarations pour l’organisation de l’UFC pour les sites en diffusion illégale de contenu et individuels individuels depuis 2007.»

Je compose pour savoir s’il existe des raisons accessibles au public pour un jugement documentant ces poursuites réussies. Je voudrais souligner quelques-unes Maillots Sao Paulo FC de la jurisprudence sur mon blog et j’apprécierais si vous pouvez partager des jugements à cet effet. En outre, toutes ces poursuites réussies ont impliqué des jugements par défaut ou y a-t-il des situations contestées qui ont été jugées qui peuvent être mises en évidence?

À ce stade, le bureau de la loi de Lanstein n’a pas répondu, mais si / quand ils le feront, je serai heureux de faire la lumière sur la question de la responsabilité individuelle finale pour le streaming illégal des produits Pay Per View de Zuffa.

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